Document juridique

Version : 2026-01-08-v2
Date d’entrée en vigueur : 8 janvier 2026

AVIS RELATIF AUX COOKIES

1. Objet et Champ d’application

Le présent Avis relatif aux cookies a été élaboré afin d’expliquer les types de cookies utilisés sur le réseau acoren.com (“Réseau”), leurs finalités et la manière dont vous pouvez gérer vos choix en matière de cookies.

2. Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Les cookies sont de petits fichiers de données pouvant être stockés dans votre navigateur afin d’assurer le bon fonctionnement du Réseau, de soutenir la sécurité et d’améliorer l’expérience utilisateur. Les cookies peuvent être des “cookies de session” (supprimés lorsque le navigateur est fermé) ou des “cookies persistants” (conservés pendant une durée déterminée).

3. Types de Cookies Utilisés

a) Cookies Strictement Nécessaires

Finalité :
- Gestion de session
- Sécurité
- Sélection de la langue / mémorisation des choix

Sans cookies strictement nécessaires, les fonctions essentielles du Réseau ne peuvent pas être assurées. Par conséquent, aucun consentement distinct n’est demandé pour les cookies strictement nécessaires.
Les cookies de session sont nécessaires aux actions authentifiées dans le portail client (par exemple, le téléchargement de fichiers).

b) Cookies de Mesure d’Utilisation (Analytics)

Finalité :
- Mesure de l’utilisation
- Évaluation et amélioration des performances du Réseau

Ces cookies ne sont activés qu’avec le consentement de l’utilisateur (p. ex., Google Analytics ou similaire).

c) Cookies Marketing

Finalité :
- Mesure de l’efficacité des actions publicitaires
- Documentation des performances publicitaires

Ces cookies ne peuvent être utilisés qu’avec le consentement de l’utilisateur et via des services tiers tels que Google Ads (DoubleClick). Les cookies marketing ne sont pas utilisés à des fins d’identification de l’utilisateur ni de marketing direct ; ils sont évalués uniquement aux fins de mesure des performances publicitaires.

Dans le présent Avis relatif aux cookies, l’expression “cookies marketing” désigne le nom de la classe figurant dans l’interface de consentement aux cookies. Les cookies relevant de cette classe ne sont pas utilisés par ACOREN à des fins de communication de marketing direct (SMS/e-mail/téléphone) ; ils sont activés avec le consentement de l’utilisateur uniquement aux fins de mesure des performances publicitaires et de production de rapports d’attribution.

4. Choix en matière de Cookies (Consentement et Gestion)

Toute personne accédant au Réseau;

- peut accepter ou refuser les cookies de Mesure d’Utilisation (Analytics) et les cookies marketing,
- peut mettre à jour ses choix en matière de cookies à tout moment via les Paramètres des cookies,
- peut retirer à tout moment le consentement donné.

Les consentements relatifs aux cookies sont consignés et conservés de manière vérifiable lorsque cela est nécessaire.

Par ailleurs, vous pouvez supprimer, bloquer ou limiter les cookies via les paramètres de votre navigateur. Toutefois, si vous désactivez les cookies, certaines fonctionnalités du Réseau peuvent ne pas fonctionner comme prévu.

5. Caractère de Donnée Personnelle

Par le biais des cookies, des identifiants de cookies, des informations sur l’appareil/la session, des données d’utilisation et d’autres informations techniques similaires peuvent être traités. Dans certains cas, ces données peuvent être considérées comme des données personnelles au regard de la loi. Toutefois, il n’est pas prévu de collecter via les cookies des informations d’identité telles que le nom et le prénom ; les données techniques nécessaires à la mesure de l’utilisation et au fonctionnement du service sont évaluées de manière limitée.

Les détails relatifs au traitement des données personnelles sont expliqués dans l’Avis de confidentialité.

6. Entrée en Vigueur

Le présent Avis relatif aux cookies entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur annoncée sur le réseau acoren.com.

ACOREN peut mettre à jour ce texte ; en cas de mise à jour, les informations “Version” et “Date d’entrée en vigueur” sont mises à jour.

7. Conformité
- Loi n° 6698 sur la protection des données personnelles (KVKK)
- Code des obligations turc et la réglementation secondaire pertinente
- Principes généraux de conformité relatifs à la sécurité de l’information et aux services numériques